Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.2V.Q. 12 - Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la ville

Texte intégral
1.Le présent règlement s’applique à un des stationnements suivants :
Aréna Duberger;
Aréna Gaétan-Duchesne;
Aréna Patrick-Poulin;
Bibliothèque Duberger et Centre Elzéar-Turcotte;
Centre communautaire Beaucage;
Centre communautaire Duberger;
Centre communautaire J.B.-Lafrance;
Centre communautaire Lebourgneuf;
Centre d’art La Chapelle;
10°Centre Michel-Labadie;
11°Centre récréatif Laurence-Perron;
12°Complexes J.-P.-Nolin et Fernand-Dufour;
13°Parc de l’Accueil;
14°Parc des Brumes;
15°Parc Père-Frédérick;
16°Parc Prévert;
17°Parc Robert-Cardinal;
18°Parc Saint-André;
19°Parc Saint-François-Xavier.
1.Le présent règlement s’applique à un des stationnements suivants :
Aréna Duberger;
Aréna Gaétan-Duchesne;
Aréna Patrick-Poulin;
Bibliothèque Duberger et Centre Elzéar-Turcotte;
Centre communautaire Beaucage;
Centre communautaire Duberger;
Centre communautaire J.B.-Lafrance;
Centre communautaire Lebourgneuf;
Centre d’art La Chapelle;
10°Centre Michel-Labadie;
11°Centre récréatif Laurence-Perron;
12°Complexes J.-P.-Nolin et Fernand-Dufour;
13°Parc de l’Accueil;
14°Parc des Brumes;
15°Parc Père-Frédérick;
16°Parc Prévert;
17°Parc Robert-Cardinal;
18°Parc Saint-André;
19°Parc Saint-François-Xavier.